Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT DES METIERS M
APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
96656270
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque PASSEPORT DES METIERS M

Déposée le 19 décembre 1996 par APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT DES METIERS M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC, domicilié(e) 12 AVENUE MARCEAU, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APCM ETABLISSEMENT PUBLIC - France.

La marque PASSEPORT DES METIERS M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT DES METIERS M est expirée depuis le 19 décembre 2006.

APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : ENGAGEMENT QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCT ION , QUALITE A QUALITE ACTION DANS LES PETITES ENTREPRISES DE PRODUCTION GUIDE DU CHEF D'ENTREPRISE , ENTREPRENDRE ENSEMBLE EN EUROPE M , O L I A OUTIL POUR LA LOCALISATION ET L'IMPLANTATION DE L'ARTISANAT , RECREA , BNO@ LA BOURSE NATIONALE D OPPORTUNITES ARTISANALES , STAGE DE PREPARATION A L'INSTALLATION


APCM (Assemblée permanente des Chambres de Métiers) ETABLISSEMENT PUBLIC - 12 AVENUE MARCEAU, 75008 PARIS - France


APCM ETABLISSEMENT PUBLIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau distribution de prospectus services d'abonnement de journaux conseils, information ou renseignements d'affaires, comptabilité Reproduction de document bureaux de placement, gestion des fichiers informatiques organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité Services juridiques, recherche scientifique, industrielle, programmation pour ordinateur, travaux d'ingénieurs, prospection, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Filmage sur bande vidéo, gestion de lieux d'expositions. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement, caractères d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.